Documents et formulaires administratifs

Documents et formulaires administratifs

Règlement du cimetière communal

Règlement du cimetière communal de La Forêt-Fouesnant

Délibération du 1er mars 2018 portant modification (type, durée, tarif) des concessions funéraires

Élections

Cerfa 12669-01 Demande Inscription Listes électorales

Cerfa 14952-01 Vote par procuration

Documentation Cerfa 14952-01

Demande Arrêté de circulation et permission de voirie

Cerfa demande arrêté de circulation

Cerfa demande permission de voirie – autorisation stationnement

Demande débit de boisson et déclaration de vente au déballage

Formulaire de demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire

Formulaire de déclaration d’ouverture, de mutation ou de translation d’un débit de boisson à consommer sur place, à emporter ou d’un restaurant

Cerfa déclaration préalable d’une vente au déballage à nous retourner obligatoirement avec une pièce d’identité

Inscription aux marchés de La Forêt-Fouesnant

Formulaire d’inscription marché du dimanche matin

Formulaire d’inscription marché du mardi soir à Port La Forêt juillet et Août uniquement

Contact et renseignement : [email protected]

Formulaire de demande d’occupation du domaine public par terrasse ou étalage

Cueilleurs d’essaims d’abeilles

Liste des collecteurs d’essaim d’abeilles dans le Finistère 2020

Les paiements en ligne

Le paiement en ligne avec TIPI

Risques et sécurité

Guide Fonds de prévention des risques naturels majeurs à destination des propriétaires d’habitation en zone submersible

Arrêté municipal d’approbation du Plan Communal de Sauvegarde – mai 2018

Plan Communal de Sauvegarde – Partie A version 1 – 22 mai 2018

Plans de Prévention des Risques Littoraux – PPRL_Mai 2015

DICRIM simplifié version 2018

DICRIM Document Communal d’Information sur les Risques Majeurs