Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2022

2022-54 – LITTORAL-TOURISME – Convention de partenariat la Solidaire du Figaro

2022-53 – ENFANCE-JEUNESSE – Mini-séjour en région centre Val de Loire

2022-52 – ENFANCE-JEUNESSE – Crédit d’enseignement collectif et de fournitures scolaire 2022-2023

2022-51 – FINANCES – Avenant à la convention OGEC pour la restauration des élèves de l’école Notre Dame d’Izel Vor

2022-50 – PERSONNEL – Modification du tableau des emplois suppressions et créations de postes

2022-49 – PERSONNEL – Charte de fonctionnement et d’administration

2022-48 – PERSONNEL – Convention d’adhésion à la maison de médiation (CDG29)

2022-47 – PERSONNEL – Mandat au CDG29 pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de protection sociale complémentaire

2022-46 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation concernant les résidences secondaires et autres locaux meublés

2022-45 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Levée de prescription quadriennale pour reprise des services antérieurs

Délibérations du Conseil Municipal du 27 juin 2022

2022-44 – URBANISME – Dénomination de lotissement

2022-43 – LITTORAL-TOURISME – Convention de mise à disposition des locaux

2022-42 – LITTORAL-TOURISME – Avenant au contrat de prestation avec AireServices

2022-41 – LITTORAL-TOURISME – Taxe de séjour 2023

2022-40 – LITTORAL-TOURISME – Concession portuaire – rapport d’activité 2021 et comptes prévisionnels 2022 SODEFI

2022-39 – LITTORAL-TOURISME – Tarification de l’aire de camping-cars

2022-38 – ENFANCE-JEUNESSE – Subvention exceptionnelle à la Caisse des Écoles de Quimper pour une élève en classe ULIS

2022-37 – ENFANCE – Modification du règlement intérieur de services périscolaires et extra-scolaires

2022-36 – ENFANCE-JEUNESSE – Projet Educatif Territorial 2022-2026

2022-35 – ENFANCE-JEUNESSE – Avenant à la convention initiation à la langue bretonne 2021-2024

2022-34 – FINANCES – Décision modificative n°1 – augmentation de crédits au chapitre 041 opérations patrimoniales

2022-33 – FINANCES – Demande de subvention répartition du produit des amendes de police relative à la circulation routière 2022

2022-32 – FINANCES – Modification du tableau des durées d’amortissements

2022-31 – FINANCES – Remise gracieuse de titres de recettes

2022-30 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Contrat d’apprentissage au restaurant scolaire et modification d’application du contrat d’apprentissage au service des espaces verts

2022-29 – PERSONNEL – Modification du tableau des emplois

2022-28 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Participation au fonds d’action extérieure des collectivités territoriales pour fournir une aide d’urgence a la population d’Ukraine